Par nos articles du 10 Juin 2020, nous avons rapporté la constitution de la nouvelle équipe municipale. Le compte-rendu des réunions du Conseil Municipal des 23 et 29 Mai 2020 “distribué dans tous les foyers” nous donne des compléments d’information, notamment dans la désignation des délégués et des membres des commissions communales.

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

  • L’élection du maire a eu lieu sous la présidence du doyen d’âge (En l'occurrence Mr Didier ADAM 60 ans ) (1)
  • Mme Nicole MILBACH ayant obtenu la majorité des suffrages (8 voix ) a été proclamée Maire.
L’élection des adjoints a donné les résultats suivants :
  • 1ère adjointe : Mme Virginie MARCEL ( 7 voix )
  • 2 e adjoint : Mr Francis CROUZIER ( 9 voix )
  • 3 e adjoint : Mr Didier ADAM ( 8 voix )
DESIGNATION DES DÉLÉGUÉS
  • Syndicat des Eaux de Manonviller - Ogéviller
    Titulaires : Gérald NEIGE , Adrien CROUZIER Suppléant : Francis CROUZIER
  • Syndicat intercommunal scolaire de Bénaménil
    Titulaires : Virginie MARCEL , Pascal NEIGE Suppléant : André DOIZENET
  • Syndicat intercommunal scolaire d’Ogéviller
    Titulaires : Nicole MILBACH , Virginie MARCEL Suppléant : Nicolas LEDIG
  • Syndicat de gestion des Ouvriers Intercommunaux
    Titulaires : Didier ADAM , Nicolas LEDIG Suppléant : Laurent ISSELÉ
  • Désignation des délégués de la SPL X DEMAT
    Il s'agit de la Société Publique Locale des Services Numériques- Dématérialisation dont le rôle est la gestion informatique des affaires communales ainsi que la dématérialisation pour les collectivités par les collectivités.
    Titulaire : Francis CROUZIER Suppléant : Nicolas LEDIG
  • Désignation des délégués de la SPL INPACT
    Il s'agit de la Société Publique Locale pour accompagnement des Collectivités Territoriales qui a la charge du Service d’aide en matière de gestion des ressources humaines, prévention des risques professionnels, de gestion des organisations et de gestion des données. Titulaire : Kurt MILMINE Suppléant : André DOIZENET
  • Désignation des représentants au sein de MMD 54
    (Meurthe et Moselle Développement 54)
    C'est l'Agence technique départementale (ADT ) créé en 2014 par Département de Meurthe-et-Moselle pour apporter aux collectivités des moyens en ingénierie opérationnelle. Elle apporte aides et conseils dans les domaines suivants :
    - Administratif et financiers
    - Eau et Assainissement
    - Urbanisme et Voirie
    - Ingénierie de projet
    Titulaire : Nicolas LEDIG Suppléant : Adrien CROUZIER
DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
  • COMMISSION TRAVAUX :
    Didier ADAM, Nicolas LEDIG, Francis CROUZIER, Laurent ISSELé, André DOIZENET
  • COMMISSION SALLE COMMUNALE:
    Virginie MARCEL, Kurt MILMINE
  • COMMISSION FORÊT :
    Didier ADAM, Adrien CROUZIER, Francis CROUZIER, André DOIZENET, Laurent ISSELÉ
  • COMMISSION FÊTE et CÉRÉMONIE :
    Virginie MARCEL, Kurt MILMINE
  • COMMISSION BIBLIOBUS :
    Nicole MILBACH
  • COMMISSION ENTRETIEN / EMBELLISSEMENT:
    Virginie MARCEL, Francis CROUZIER, Kurt MILMINE, Didier ADAM, Laurent ISSELÉ
  • COMMISSION APPEL d’OFFRES :
    Titulaires: Nicolas LEDIG, Pascal NEIGE, Gérald NEIGE
    Suppléants : Adrien CROUZIER, Francis CROUZIER, André DOIZENET
  • COMMISSION COMMUNICATION / SITE WEB / INFORMATIQUE :
    Francis CROUZIER, Adrien CROUZIER, Virginie MARCEL
  • COMMISSION LOCATION des LOGEMENTS COMMUNAUX :
    Didier ADAM, Nicolas LEDIG, Gérald NEIGE
INDEMNITÉS DES ÉLUS
Considérant que le maire va percevoir une indemnité de fonction fixée à un taux maximal de par la loi et que le conseil municipal n’a pas à délibérer sur ce taux et ne peut de lui-même la diminuer, le conseil municipal, par 9 voix pour et 2 abstentions , a fixé les taux suivants :
  • 1er adjoint : 5 % de l’indice brut terminal de la fonction publique
  • 2e adjoint : 1,6 % de l’indice brut terminal de la fonction publique
  • 3e adjoint : 1,6 % de l’indice brut terminal de la fonction publique
On peut retrouver les indemnités de fonction brutes mensuelles des élus pour les communes de moins de 500 habitants sur le site des collectivités locales

                            Taux maximal          Indemnité brute en Euros            
                            en % de l’indice      par mois      par an
Pour fonction de Maire
(Article L 2123- 23 du CGCT)     25,5%            991,80 €      11.901,57 €
Pour fonction des Adjoints (Article L2123- 24 du CGCT )      9,9%            385,05 €       4.620,61 €
NOTA : (1) Présidence en début de réunion : Didier ADAM doyen d’âge.
Jean SPAITE 18 Juin 2020